Arrêté du 15 mars 2017

Article 1

Abrogé31 décembre 2021

Créé le 9 avril 2017 · En vigueur du 1 janvier 2020 au 30 décembre 2021

La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :

  • la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
  • la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
  • la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
  • la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
  • la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;

La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :

  • un échelon central ;
  • les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
  • les services de la navigation aérienne (DO/SNA) qui incluent deux services spécialisés : le service de l'information aéronautique et le centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux ;
  • le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/SPM).

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au jeudi 30 décembre 2021

Modifié parArrêté du 30 décembre 2019art. 2

En vigueur du dimanche 9 avril 2017 au mardi 31 décembre 2019