Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de la DSNA
Résumé. L'arrêté modifie la structure de la direction des services de la navigation aérienne en supprimant certains postes et missions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mars 2017Art. 1 : Organisation de la DSNA
→ Version 2 : Restructuration organisationnelle
→ Version 2 : Restructuration organisationnelle
- Arrêté du 15 mars 2017Art. 1