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Arrêté du 15 mars 2011

listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

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Liste des coopératives agricoles agréées ou non en 2010

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées ou dont l'agrément a été retiré en 2010, et désigne un responsable pour appliquer ces décisions.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, et notamment les articles L. 525-1 (Agrément des sociétés coopératives agricoles) et R. 525-9 (Publication annuelle des agréments et retraits d'agrément pour les coopératives agricoles),

Arrête :

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Liste des coopératives agricoles agréées en 2010

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées en 2010 et leurs numéros d'agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2010 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure en annexe I au présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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Retrait d'agréments de coopératives agricoles en 2010

Résumé. L'article liste les coopératives agricoles dont l'agrément a été retiré en 2010.

La liste des coopératives agricoles et de leurs unions dont l'agrément a été retiré au cours de l'année 2010 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure en annexe II au présent arrêté.

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Désignation du responsable de l'application d'un arrêté agricole

Résumé. Un responsable est désigné pour appliquer les décisions d'un arrêté concernant les coopératives agricoles.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Coopératives agricoles agréées en 2010

Résumé. Liste des coopératives agricoles agréées en 2010 avec leurs coordonnées.

Fait le 15 mars 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole, agroalimentaire

et des territoires :

L'inspectrice en chef

de la santé publique vétérinaire,

C. Rogy

Arrêté du 15 mars 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe