Arrêté du 15 mars 2011

Article 1

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Article 1

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2010 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure en annexe I au présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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Liste des coopératives agricoles agréées en 2010

Résumé. Un arrêté liste les coopératives agricoles agréées en 2010 et leurs numéros d'agrément.

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2010 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure en annexe I au présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.

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