Arrêté du 15 mars 2010

Annexe I

Créé le 22 novembre 2021 · En vigueur depuis le 1 août 2022

Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?pid_bo=24174

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 4 novembre 2021, l'annexe I du présent arrêté est complétée par la disposition suivante :

" - triathlon créée par arrêté en date du 15 décembre 2006. "

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 1er juillet 2022 (NOR : SPOV2220854A), l'annexe I du présent arrêté est complétée par un alinéa ainsi rédigé :

"-mention “ triathlon et disciplines enchaînées ” créée par arrêté en date du 23 novembre 2021. "

Historique des versions

En vigueur du lundi 22 novembre 2021 au dimanche 31 juillet 2022

Modifié parArrêté du 4 novembre 2021art. 2