Section précédente

Section suivante

Arrêté du 15 mars 1995

Titre III : Dispositions communes à la seconde année du premier cycle et au deuxième cycle

Abrogé5 mai 2005
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Abrogé5 mai 2005

Créé le 24 mars 1995 · Abrogé le 5 mai 2005

L'organisation des enseignements est fixée par chaque école dans le cadre d'un projet de formation élaboré dans les conditions prévues à l'article 5 de l'arrêté du 8 mars 1994 susvisé. Arrêtée pour une durée de quatre ans, cette organisation est revue au terme de cette période.

Abrogé5 mai 2005

Créé le 24 mars 1995 · Abrogé le 5 mai 2005

L'assiduité aux enseignements et aux stages est obligatoire.

Les modalités de suivi des enseignements, des stages et du travail personnel des étudiants, les modalités du contrôle des connaissances ainsi que les conditions de passage d'une année d'études à l'autre sont définies par chaque école dans son règlement des études et portées à la connaissance des intéressés au début de chaque année universitaire.

Les différents enseignements ainsi que les stages sont soumis à évaluation.

Les décisions relatives au passage, au redoublement et à l'exclusion des étudiants sont prises par le directeur, sur proposition du conseil des enseignants de l'école.

Pour la durée de la formation prévue aux titres Ier et II ci-dessus, deux redoublements au plus sont autorisés. Aucun triplement d'une année de formation n'est admis, sauf dérogation accordée par le conseil des directeurs.

Abrogé5 mai 2005

Créé le 24 mars 1995 · Abrogé le 5 mai 2005

Les étudiants peuvent effectuer en partie leur formation hors de l'école vétérinaire dont il relèvent suivant les modalités définies ci-après.

La formation commune de base du deuxième cycle peut s'effectuer en partie, pour une durée maximale d'un an, dans des établissements de formation vétérinaire de l'Union européenne.

La formation optionnelle en seconde année de premier cycle et en deuxième cycle peut être réalisée, en totalité ou en partie, dans des établissements d'enseignement supérieur français ou étrangers, et, pour les stages, éventuellement dans toute autre structure d'accueil agréée.

Les formations et les stages poursuivis à l'étranger font l'objet d'une convention entre l'école et la structure d'accueil concernées, fixant les modalités d'organisation, de déroulement et d'évaluation ou de validation de la formation ou du stage suivis.

Abrogé5 mai 2005

Créé le 24 mars 1995 · Abrogé le 5 mai 2005

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de l'année universitaire 1996-1997 en ce qui concerne la seconde année du premier cycle et à compter de l'année universitaire 1997-1998 en ce qui concerne le deuxième cycle.

Abrogé depuis le jeudi 5 mai 2005

En vigueur du vendredi 24 mars 1995 au mercredi 4 mai 2005

Titre III : Dispositions communes à la seconde année du premier cycle et au deuxième cycle
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15