Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 mars 1995

Abrogé5 mai 2005

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment son livre VIII ;

Vu l'arrêté du 8 mars 1994 fixant le cursus des études vétérinaires ;

Vu l'avis du conseil des directeurs des écoles vétérinaires du 11 janvier 1995 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'enseignement vétérinaire du 8 février 1995,

Abrogé5 mai 2005

Créé le 24 mars 1995

La seconde année du premier cycle et le deuxième cycle des études vétérinaires sont organisés dans les conditions fixées au titre Ier et au titre II de l'arrêté du 8 mars 1994 susvisé et par le présent arrêté.
Abrogé5 mai 2005

Créé le 24 mars 1995

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

NOTA : Arrêté 2005-04-12 art. 11 : Le présent arrêté est abrogé à compter de la rentrée universitaire 2008-2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement et de la recherche,

H.-H. BICHAT

Abrogé depuis le jeudi 5 mai 2005

En vigueur du vendredi 24 mars 1995 au mercredi 4 mai 2005

Arrêté du 15 mars 1995
Article 1
Titre Ier : Seconde année du premier cycle
Titre II : Deuxième cycle
Titre III : Dispositions communes à la seconde année du premier cycle et au deuxième cycle
Article 16