Arrêté du 15 mars 1995

Article 1

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Article 1

La seconde année du premier cycle et le deuxième cycle des études vétérinaires sont organisés dans les conditions fixées au titre Ier et au titre II de l'

arrêté du 8 mars 1994 susvisé

et par le présent arrêté.

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Abrogé5 mai 2005

Créé le 24 mars 1995 · Abrogé le 5 mai 2005

La seconde année du premier cycle et le deuxième cycle des études vétérinaires sont organisés dans les conditions fixées au titre Ier et au titre II de l'arrêté du 8 mars 1994 susvisé et par le présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 1994-03-08

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 5 mai 2005

En vigueur du vendredi 24 mars 1995 au mercredi 4 mai 2005

Source : Légifrance