Arrêté du 15 mars 1991

Article 6

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Article 6

Les enseignements portent sur les matières définies en annexe.

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En vigueur depuis le 26 mars 1991 · Dernière version le 22 décembre 2001

Les enseignements portent sur les matières définies en annexe.

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En vigueur depuis le samedi 22 décembre 2001

En vigueur du mardi 26 mars 1991 au vendredi 21 décembre 2001

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