Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation
Résumé L'annexe 1 de l'arrêté liste les soins médicaux spécifiques qui peuvent être inclus dans un contrat de plusieurs années.
La liste des prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation pouvant faire l'objet d'une inscription dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens mentionnée à l'article R. 6123-125-2 du code de la santé publique figure en annexe 1 du présent arrêté.
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