Arrêté du 15 mai 2023

Article 1

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Article 1

La liste des prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation pouvant faire l'objet d'une inscription dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens mentionnée à l'article R. 6123-125-2 du code de la santé publique (Soins spécifiques dans les établissements de santé) figure en annexe 1 du présent arrêté.

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Prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation

Résumé. L'annexe 1 de l'arrêté liste les soins médicaux spécifiques qui peuvent être inclus dans un contrat de plusieurs années.

La liste des prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation pouvant faire l'objet d'une inscription dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens mentionnée à l'article R. 6123-125-2 du code de la santé publique (Soins spécifiques dans les établissements de santé) figure en annexe 1 du présent arrêté.

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