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Annexe

JORF n°0124 du 31 mai 2023

Arrêté du 15 mai 2023

Le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6114-2 et R. 6123-125-2,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation

Résumé L'annexe 1 de l'arrêté liste les soins médicaux spécifiques qui peuvent être inclus dans un contrat de plusieurs années.

La liste des prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation pouvant faire l'objet d'une inscription dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens mentionnée à l'article R. 6123-125-2 du code de la santé publique figure en annexe 1 du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Cet arrêté commence à s'appliquer le 1er juin 2023.

Les dispositions du présent arrêté entre en vigueur au 1er juin 2023.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par la directrice générale de l'offre de soins

Résumé La directrice générale doit faire appliquer cet arrêté et le publier.

La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 15 mai 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daude