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Arrêté du 15 mai 2020

Article 1

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Article 1

Les formations initiales au brevet national de surveillance et de sauvetage aquatique conduites à leur terme mais dont les examens n'ont pas pu se tenir en raison de l'épidémie de covid-19 peuvent être validées par un examen adapté dont les modalités sont fixées par l'arrêté du 23 janvier 1979 susvisé, sous réserve des dispositions dérogatoires prévues par les articles 2 (Examen adapté pour le brevet de sauvetage aquatique) à 4 (Examens adaptés pour le brevet de sauvetage aquatique) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 20 mai 2020 · Abrogé le 1 septembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examens adaptés pour le brevet de sauvetage aquatique

Résumé. Les examens pour le brevet de sauvetage aquatique, annulés à cause du Covid-19, peuvent être remplacés par des épreuves adaptées avec des règles spéciales.

Les formations initiales au brevet national de surveillance et de sauvetage aquatique conduites à leur terme mais dont les examens n'ont pas pu se tenir en raison de l'épidémie de covid-19 peuvent être validées par un examen adapté dont les modalités sont fixées par l'arrêté du 23 janvier 1979 susvisé, sous réserve des dispositions dérogatoires prévues par les articles 2 (Examen adapté pour le brevet de sauvetage aquatique) à 4 (Examens adaptés pour le brevet de sauvetage aquatique) du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 1 septembre 2020

En vigueur du mercredi 20 mai 2020 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance