Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réduction des unités constitutives du titre professionnel
Résumé. Le titre professionnel de poseur de menuiseries et d'aménagements intérieurs passe de trois à deux unités constitutives.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 septembre 2003Art. 3 : Création d'un titre professionnel pour poseur de menuiseries
→ Version 3
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- Arrêté du 8 septembre 2003Art. 3