Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la définition des usagers et du calcul de fréquentation dans les gares
Résumé. L'arrêté modifie la définition des usagers des services ferroviaires et la méthode de calcul de la fréquentation des gares.
A modifié les dispositions suivantes :