Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles sur la Ligue nationale de cyclisme
Résumé. L'arrêté du 15 juin 2012 supprime les articles 1 et 2 de l'arrêté du 31 juillet 2008.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2008Art. 1 : Conformité de la Ligue nationale de cyclismeArrêté du 31 juillet 2008Art. 2 : Rôle de la directrice des sports dans un arrêté
- Arrêté du 31 juillet 2008Art. 1, Art. 2