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Arrêté du 31 juillet 2008

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La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé7 juillet 2012

Créé le 20 août 2008 · Abrogé le 7 juillet 2012

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur du mercredi 20 août 2008 au vendredi 6 juillet 2012

Source : Légifrance