Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 23 mars 1990 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques » ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 1990 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « transformation » ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 1990 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « aménagement de l'espace » ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 1992 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « services » ;
Vu l'arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité « accompagnement de randonnée équestre » du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques » et fixant les modalités de certification conjointe avec le brevet d'aptitude professionnelle d'assistant-animateur-technicien de la jeunesse et des sports, support technique : « randonnée équestre » ;
Vu l'arrêté du 1er août 1994 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « agroéquipements » ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 1995 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « animalerie » ;
Vu l'arrêté du 29 juin 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « conduite de productions agricoles » ;
Vu l'arrêté du 29 juin 1998 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « conduite de productions horticoles » ;
Vu l'arrêté du 25 juin 1999 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « productions aquacoles » ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2000 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « agriculture des régions chaudes » ;
Vu l'arrêté du 24 août 2001 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « élevage canin et félin » ;
Vu l'arrêté du 12 juillet 2002 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « travaux forestiers » ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2003 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option « entretien et aménagement des espaces naturels et ruraux » ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du 14 avril 2005 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 9 mai 2005,
Arrête :
Les tableaux relatifs à la répartition indicative des horaires d'enseignement pour la voie scolaire, inclus dans l'annexe II de chacun des arrêtés ci-dessus visés, sont remplacés par les grilles horaires jointes en annexe au présent arrêté.
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Le présent arrêté entre en application à compter de la rentrée 2005.
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Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 15 juin 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
M. Thibier
Nota. - Le présent arrêté et son annexe (grilles horaires) sont consultables sur internet : http://www.educagri.fr.