JORF n°159 du 9 juillet 2005

Article 1

Article 1

Les tableaux relatifs à la répartition indicative des horaires d'enseignement pour la voie scolaire, inclus dans l'annexe II de chacun des arrêtés ci-dessus visés, sont remplacés par les grilles horaires jointes en annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les tableaux relatifs à la répartition indicative des horaires d'enseignement pour la voie scolaire, inclus dans l'annexe II de chacun des arrêtés ci-dessus visés, sont remplacés par les grilles horaires jointes en annexe au présent arrêté.