Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des modes d'encaissement pour les visites guidées
Résumé. Les modes de paiement pour les visites guidées de la chancellerie d'Orléans sont élargis au paiement en ligne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 mars 2009Art. 2 : Modes de paiement pour les produits des Archives nationales
→ Version 2
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- Arrêté du 5 mars 2009Art. 2