Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des codes de remboursement pour des pansements spécifiques
Résumé. Un arrêté modifie les codes de remboursement pour deux types de pansements hydrocolloïdes utilisés pour traiter les plaies chroniques.
Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 1 « Pansements hydrocolloïdes », dans la rubrique « Laboratoires CONVATEC (CONVATEC) », la nomenclature des codes 1313244 et 1360210 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Laboratoires CONVATEC (CONVATEC) | |
| DUODERM SIGNAL DESCRIPTION Les pansements de la gamme DUODERM SIGNAL sont des pansements hydrocolloïdes adhésifs de formes anatomiques (talon et sacrum) à bords amincis constitués de 2 couches :
INDICATION PRISE EN CHARGE Traitement des plaies chroniques sans distinction de phase ou en phase d'épidermisation en cas de traitement séquentiel, localisées dans des endroits difficiles à panser tels que le sacrum ou le talon. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Celles de l'ensemble des pansements hydrocolloïdes. La délivrance doit être réalisée conformément à l'arrêté du 13 mars 2025 portant modification des modalités d'inscription des articles pour les pansements inscrits au chapitre 3 du titre I de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. | |
| 1313244 | Pansement hydrocolloïde anatomiq., 258cm2, CONVATEC, DUODERM SIGNAL Talon, B/10 Pansement hydrocolloïde anatomique, DUODERM SIGNAL Talon en taille 258 cm2 en boîte de 10 pansements RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 410507 (18,5 cm × 19,5 cm). Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2030. |
| 1360210 | Pansement hydrocolloïde anatomiq., 302cm2, CONVATEC, DUODERM SIGNAL Sacrum, B/10 Pansement hydrocolloïde anatomique, DUODERM SIGNAL Sacrum en taille 302 cm2 en boîte de 10 pansements. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE 410508 (20 cm × 22,5 cm). Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2030. |
1 version