Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles d'un arrêté sur les boissons spiritueuses
Résumé. L'arrêté du 15 juillet 2024 supprime les articles 1 et 2 de l'arrêté du 30 décembre 2014.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 1 : Officialisation des règles pour le "Marc de Savoie"ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 2 : Exécution d'un arrêté sur le Marc de Savoie
- ARRÊTÉ du 30 décembre 2014Art. 1, Art. 2