Arrêté du 15 juillet 2024

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'indication géographique « Marc de Savoie » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-88253602-1ed3-49a8-b95c-961a8862ecc8 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

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En vigueur depuis le 28 juillet 2024

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'Marc de Savoie': le cahier des charges est homologué

Résumé. Le cahier des charges de l'indication géographique 'Marc de Savoie' est officiellement approuvé.

Le cahier des charges de l'indication géographique « Marc de Savoie » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-88253602-1ed3-49a8-b95c-961a8862ecc8 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

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Source : Légifrance