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ARRÊTÉ du 30 décembre 2014

Article 1

Abrogé28 juillet 2024

Créé le 15 janvier 2015

Le cahier des charges de l'indication géographique " Marc de Savoie " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : https://www.info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/historique/.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 15 janvier 2015 au samedi 27 juillet 2024