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ARRÊTÉ du 30 décembre 2014

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Le cahier des charges de l'indication géographique " Marc de Savoie " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : https://www.info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/historique/.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé28 juillet 2024

Créé le 15 janvier 2015 · Abrogé le 28 juillet 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Officialisation des règles pour le "Marc de Savoie"

Résumé. Le gouvernement a officialisé les règles pour protéger le nom "Marc de Savoie", un type de boisson alcoolisée.

Le cahier des charges de l'indication géographique " Marc de Savoie " est homologué.

Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : https://www.info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/historique/.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 15 janvier 2015 au samedi 27 juillet 2024

Source : Légifrance