En vigueur du 1 janvier 2022 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028
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Réferentiels des unités capitalisables du diplôme du code du sport
Les référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport (Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport) figurent à l'annexe I au présent arrêté.