Abrogation à venir1 septembre 2027
Créé le 1 janvier 2022 · Sera abrogé le 1 septembre 2027
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Référentiels professionnels et de certification des unités capitalisables
Résumé. Les exigences pour obtenir le diplôme sont détaillées dans l'annexe I.
Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.