Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des structures et missions de l'EPEI Besançon
Résumé. L'EPEI Besançon modifie ses unités et ses missions pour mieux accueillir et accompagner les jeunes de 13 à 21 ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 février 2010Art. 2 : Rôles d'un établissement de placement éducatif
→ Version 2 : Modernisation des missions de l'EPEI BesançonArrêté du 4 février 2010Art. 3 : Structure d'un établissement éducatif à Besançon
→ Version 3 : Précision des structures et élargissement de la tranche d'âge
→ Version 2 : Modernisation des missions de l'EPEI BesançonArrêté du 4 février 2010Art. 3 : Structure d'un établissement éducatif à Besançon
→ Version 3 : Précision des structures et élargissement de la tranche d'âge
- Arrêté du 4 février 2010Art. 2, Art. 3