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Arrêté du 15 juillet 2010

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Le « PPS palangre grands migrateurs » concerne les espèces suivantes :
― espadon (Xiphias gladius) ;
― thon blanc germon (Thunnus alalunga) ;
― bonite à ventre rayé (Katsuwonus pelamis) ;
― bonite à dos rayé (Sarda sarda) ;
― thonines (Euthynnus spp.) ;
― auxides : (Auxis spp.) ;
― brème de mer (castagnole) (Brama rayi) ;
― marlins (Tetrapturus spp. ; Makaira spp.) ;
― voiliers (Istiophorus spp.) ;
― sauris ou balaous (Scomberesox spp. ; Cololabis spp.) ;
― coryphènes ou dorades tropicales (Coryphoena spp.) ;
― requins (Hexanchus griseus ; Cetorhinus maximus ; Sphymidae ; Isuridae).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé27 février 2013

Créé le 28 juillet 2010 · Abrogé le 27 février 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Permis de pêche spécial pour les grands migrateurs

Résumé. La pêche à la palangre en Méditerranée nécessite un permis spécial pour certaines espèces comme l'espadon et le thon.

Le « PPS palangre grands migrateurs » concerne les espèces suivantes :
― espadon (Xiphias gladius) ;
― thon blanc germon (Thunnus alalunga) ;
― bonite à ventre rayé (Katsuwonus pelamis) ;
― bonite à dos rayé (Sarda sarda) ;
― thonines (Euthynnus spp.) ;
― auxides : (Auxis spp.) ;
― brème de mer (castagnole) (Brama rayi) ;
― marlins (Tetrapturus spp. ; Makaira spp.) ;
― voiliers (Istiophorus spp.) ;
― sauris ou balaous (Scomberesox spp. ; Cololabis spp.) ;
― coryphènes ou dorades tropicales (Coryphoena spp.) ;
― requins (Hexanchus griseus ; Cetorhinus maximus ; Sphymidae ; Isuridae).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 28 juillet 2010 au mardi 26 février 2013

Source : Légifrance