Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Ail : Goulurose, Ibérose, Morasol, Morasur, Ramsès, Sultop.
Aubergine déclarée hybride : Abrivado, Adria, Galine, Mégal, Vista.
Betterave rouge déclarée hybride : Rougette.
Carotte déclarée hybride, type potagère : Leno, Valor.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne), type endive : normale.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride, type endive : Béa, Flash, Magnum, Quartz, Turbo, Victoria, Zoom.
Chicorée frisée/chicorée scarole, type frisée : Atria, Dorana, Sally.
Chicorée frisée/chicorée scarole, type scarole : Cornet de la Loire.
Chou cabus déclaré hybride : Bouldor, Neuropa, Septdor.
Chou-fleur déclaré hybride : Fanch, Mayflower.
Concombre/cornichon déclaré hybride, type concombre : Breso, Lucifer, Stella.
Courgette déclarée hybride : Aurore, Consul, Natacha, Splendor, Verdi.
Fraisier : Darline, Elsanta, Majoral, Mamie, Marascor, Midway, Pajaro, Redgauntlet.
Haricot, type nain : Aiguillon, Belna, Calvy, Caruso, Catch, César, Cocobel, Delinel, Jakar, Major, Morgane, Nickel, Osiris, Oxinel, Rigalex, Rocdor, Safran, Triton, Verval, Vilbel.
Laitue : Appia, Augusta, Aveyra, Avondefiance, Carioca, Carlane, Clarion, Elsa, Optima, Pachina, Perlane, Prestine, Prima, Rossia, Sangria, Sierra (et son [ses] synonyme[s] Aréna), Soprane, Vanity.
Lentille : Lentillon Rosé d'Hiver.
Melon : Santon.
Melon déclaré hybride : Aliénor, Awrel, Boléro, César, Diabolo, Excel, Orlando, Pallium, Sierra, Solaris, Solévante, Trocadero.
Melon d'eau/pastèque déclaré hybride : Paladin.
Oignon déclaré hybride : Printon.
Piment/poivron déclaré hybride : Edino, Festos, Gordo, Gypsy, Huracan, Impala, Jericho, Laser, Lipari, Mogador, Ramiro, Soldi, Tosca, Valdor, Zénith.
Poireau : Armor, Malabare, Senior, Ténor.
Pois : Cash, Eloge, Kelvil, Koka, Orion.
Radis : type de tous les mois : Gaudo.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Fluo, Salto.
Tomate : Promo.
Tomate déclarée hybride : Agora, Carmello, Cobra, Elko, Fernova, Ibiza, Kalimba, Kéren, Kiti, Lérica, Médina, Model, Savor, Smadar, Topla, Valina, Yasmin.