Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Lucina, Mirval.
Carotte déclarée hybride : Aphrodite, Diane, Minos, Vesta.
Chicorée-Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Europa, Selkis.
Chicorée frisée/chicorée scarole : Soligny, Stendhal.
Concombre/cornichon déclaré hybride : Sagitta.
Courgette déclarée hybride : Anissa.
Haricot : Egiro, Flavio, Lannion, Sundance.
Melon déclaré hybride : Arpege, Ferreol, Lestac, Tyrol.
Piment/poivron déclaré hybride : Lucigno, Tolomeo.
Pois : Atila, Fauvette.
Tomate déclarée hybride : Cigaline, Climberley, Esmeralda, Hermione, Millenia, Morane, Seduction.