Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Chicorée : Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Final, Janus (et son [ses] synonyme[s] Mona).
Chou de Bruxelles : De Rosny.
Chou rouge : Tête noire 3.
Pois : Corne de bélier.
Radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.