Arrêté du 15 juillet 2004

Article 9

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Carotte déclarée hybride : Athys, Chronos.
Chou cabus : De Vaugirard d'hiver (b).
Chou de Milan : De la Saint-Jean (b) (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de la Saint-Jean).
Haricot : Avignon, Granite, Langon, Oleron, Souston.
Melon : Doublon (a), Orlinabel (a).
Nota. - (a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.

Historique des versions

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Carotte déclarée hybride : Athys, Chronos.
Chou cabus : De Vaugirard d'hiver (b).
Chou de Milan : De la Saint-Jean (b) (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de la Saint-Jean).
Haricot : Avignon, Granite, Langon, Oleron, Souston.
Melon : Doublon (a), Orlinabel (a).
Nota. - (a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.