JORF n°184 du 10 août 2004

Article 9

Article 9

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Carotte déclarée hybride : Athys, Chronos.
Chou cabus : De Vaugirard d'hiver (b).
Chou de Milan : De la Saint-Jean (b) (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de la Saint-Jean).
Haricot : Avignon, Granite, Langon, Oleron, Souston.
Melon : Doublon (a), Orlinabel (a).
Nota. - (a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Carotte déclarée hybride : Athys, Chronos.

Chou cabus : De Vaugirard d'hiver (b).

Chou de Milan : De la Saint-Jean (b) (et son [ses] synonyme[s] Très hâtif de la Saint-Jean).

Haricot : Avignon, Granite, Langon, Oleron, Souston.

Melon : Doublon (a), Orlinabel (a).

Nota. - (a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2006.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2007.