Arrêté du 15 janvier 2026

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Brome cathartique : Ombel.
Brome sitchensis : Regain.
Canche cespiteuse : Barcampsia.
Dactyle fourrage : Anaba, Annika, Bardarus, Bolide, Captur, Dactina, Lazuly et Lucullus.
Fétuque durette : Beacon.
Fétuque élevée fourrage : Castagne et RGT Nouga.
Fétuque élevée gazon : Armani, Barepar, Essential, Eyecandy, Foxhound, Justice, Spyder Ls, Tomcat 1 et Verdark.
Fétuque rouge demi-traçante : Barmalia et Cathy.
Fétuque rouge gazonnante : Camanette.
Fétuque rouge traçante : Chantilly et Laverda.
Fléole des prés : Adrienne, Askel et Cantal.
Koelérie : Barkoel.
Luzerne : Alexis, Alpaga, Daphne, Greenmed, Nectarine, Occitane, RGT Dentelle, Salsa et Verdor.
Phacélie : Camélia.
Pois fourrager d'hiver : Picar.
Ray-grass anglais fourrage : Ayana, Barlands, Briant, Calao, Carvallo, Catari, Coach, Cotina, Désir, Legatto, Olive, RGT Beauval, RGT Fuseal, Salmo et Zalando.
Ray-grass anglais gazon : Alboka, Annecy, Anouk, Barbions, Barorlando, Barthilde, Clementine, Mercitwo, Pollen, RGT Klaxon, Verneho et Vertech.
Ray-grass d'Italie alternatif : Alberto, Choisi, Flavia, Melworld et Nerissa.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barcrespo, Syntilla, Udine, Vogue et Yolande.
Ray-grass hybride : Baradil, Barsenna, Gupina, Kirial, Lacticka et Palmata.
Trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Bargran, Dublin, Grasslands demand et Triffid.
Trèfle d'alexandrie : Polaris.
Trèfle violet : Atlantis, Ganymed, Harmonie, Pastor, RGT Javva et Tedi.
Vesce commune de printemps : Candy, Caravelle, Jade et Spido.
Vesce velue : Massa.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation des autorisations pour la commercialisation de semences

Résumé. L'arrêté prolonge jusqu'en 2030 l'autorisation de commercialisation de plusieurs variétés de plantes cultivées en France.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Brome cathartique : Ombel.
Brome sitchensis : Regain.
Canche cespiteuse : Barcampsia.
Dactyle fourrage : Anaba, Annika, Bardarus, Bolide, Captur, Dactina, Lazuly et Lucullus.
Fétuque durette : Beacon.
Fétuque élevée fourrage : Castagne et RGT Nouga.
Fétuque élevée gazon : Armani, Barepar, Essential, Eyecandy, Foxhound, Justice, Spyder Ls, Tomcat 1 et Verdark.
Fétuque rouge demi-traçante : Barmalia et Cathy.
Fétuque rouge gazonnante : Camanette.
Fétuque rouge traçante : Chantilly et Laverda.
Fléole des prés : Adrienne, Askel et Cantal.
Koelérie : Barkoel.
Luzerne : Alexis, Alpaga, Daphne, Greenmed, Nectarine, Occitane, RGT Dentelle, Salsa et Verdor.
Phacélie : Camélia.
Pois fourrager d'hiver : Picar.
Ray-grass anglais fourrage : Ayana, Barlands, Briant, Calao, Carvallo, Catari, Coach, Cotina, Désir, Legatto, Olive, RGT Beauval, RGT Fuseal, Salmo et Zalando.
Ray-grass anglais gazon : Alboka, Annecy, Anouk, Barbions, Barorlando, Barthilde, Clementine, Mercitwo, Pollen, RGT Klaxon, Verneho et Vertech.
Ray-grass d'Italie alternatif : Alberto, Choisi, Flavia, Melworld et Nerissa.
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barcrespo, Syntilla, Udine, Vogue et Yolande.
Ray-grass hybride : Baradil, Barsenna, Gupina, Kirial, Lacticka et Palmata.
Trèfle blanc : Aber dai, Aran, Barblanca, Bargran, Dublin, Grasslands demand et Triffid.
Trèfle d'alexandrie : Polaris.
Trèfle violet : Atlantis, Ganymed, Harmonie, Pastor, RGT Javva et Tedi.
Vesce commune de printemps : Candy, Caravelle, Jade et Spido.
Vesce velue : Massa.

Historique des versions

Source : Légifrance