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Arrêté du 15 janvier 2026

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Prolongation des autorisations pour le maïs et le sorgho

Résumé. La France prolonge jusqu'en 2030 l'autorisation de commercialisation de certaines variétés de maïs et sorgho, tout en retirant quelques-unes des listes officielles.

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2025 (Autorisation et retrait de variétés végétales) modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et Sorgho »,

Arrête :

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Prolongation de l'inscription de variétés végétales au catalogue officiel

Résumé. La liste des variétés de maïs, sorgho fourrager et sorgho grain autorisées à la commercialisation en France est prolongée jusqu'en 2030.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Maïs : Adevey, Balisto, Belicio, Cranberri CS, DKC4069, DKC4814, ES Floreal, ES Gallery, ES Zorion, Kanoes, LBS3844, LBS3855, LG30500, LG31276, Maestro, MAS 39WX, Millesim, Mixxy, P8329, Pontos, Pteroxx, RGT Lexxical Waxy, RGT Suxxesiv, Ritmo, Ronaldinio.
Sorgho fourrager : Amiggo, Vegga.
Sorgho grain : Arcane, ES Monsoon, RGT Belugga.

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Prolongation des autorisations d'exportation de semences

Résumé. La liste des variétés de maïs et sorgho autorisées pour l'exportation est prolongée jusqu'en 2030.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Maïs : Ambition, Belgrano, Bonnie, Delphine, Glory, LBS3853, LG30189, LG3216, Maxxalia, P0349, P8057, P8500, RGT Coruxxo, RGT Feroxxy.
Sorgho fourrager : Tiebreak.

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Prolongation de l'autorisation de vente du maïs 'Population LACAUNE'

Résumé. La variété de maïs 'Population LACAUNE' peut continuer à être vendue en France jusqu'en 2030.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées (liste C des variétés de conservation), de la variété de Maïs : Population LACAUNE.

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Retrait de certaines variétés de maïs et sorgho du catalogue officiel

Résumé. Plusieurs variétés de maïs et de sorgho sont retirées de la liste des plantes cultivées en France, mais peuvent encore être vendues jusqu'en 2028.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Maïs : Backari CS, Balboa, Belcanto, Chamberi CS, DK315 waxy, DKC3569, DKC4621, DKC4652, DKC4717, DKC4751, Edonia, ES Constellation, ES Lagoon, ES Pillar, Ferarixx, Galacto, Giovano, Indexx, Kesako, Koregraf, Kromwell, KWS Aldo, KWS Antonio, KWS Borneo, KWS Candismo, KWS Denerio, KWS Faresco, KWS Naruto, KWS Otilio, KWS Perouso, KWS Selecto, KWS Trapper, LBS3403, Lorreno, Ollano, Organdi CS, P7378, P8000, P8613, Pharrell, Pixari, Pomeri CS, Samprano, Sébasto, Splendis, Stromae, SY Vestas, Zoom
Sorgho grain : ES Boreas
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Retrait de variétés de maïs du catalogue officiel français

Résumé. La France retire plusieurs variétés de maïs de la liste des plantes dont les semences peuvent être produites pour l'exportation.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Maïs : Carpeks, DKC3251, DKC4569, ES Hornet, Instilla, Intitul, KWSB4357, LG31235, MAS 35K, P0510, P0715, P08054, SY Unitop.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 15 janvier 2026 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 janvier 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,

E. Koen

Arrêté du 15 janvier 2026
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