JORF n°0177 du 1 août 2025

Arrêté du 29 juillet 2025

La ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1

er

août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 10 février 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription des variétés de semences dans le catalogue officiel

Résumé Cette ordonnance liste les variétés de maïs, sorgho et d’autres plantes pouvant être vendues en France pendant dix ans.
Mots-clés : Agriculture Semences Législation

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

| Espèce | Dénomination | Obtenteur(s) |Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice| |----------------------------------------------------------|---------------------------------|----------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage | Alberteen. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | Bellwood. | Lidea France SAS (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | KWS Vireto. | KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).| | | KWS Zuko. | KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).| | | Sycamore. |Syngenta Crop Protection AG (CH).| Syngenta France SA (FR). | | | Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain | Cigaluxx. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Europe (FR). | | Instance. | Monsanto Technology LLC (US). | Bayer Seeds SAS (FR). | | | KWS Tenacio. | KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). |KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).| | | LID3223C. | Lidea France SAS (FR). | Lidea France SAS (FR). | | | Limodor. | Monsanto Technology LLC (US). | Bayer Seeds SAS (FR). | | | Malanta. | Monsanto Technology LLC (US). | Bayer Seeds SAS (FR). | | | Nayade. | Monsanto Technology LLC (US). | Bayer Seeds SAS (FR). | | | Sonora. | Monsanto Technology LLC (US). | Bayer Seeds SAS (FR). | | |Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain| EUG2322. | Eurosorgho (FR). | Eurosorgho (FR). |

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Article 2

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Prolongation d'inscription des variétés Sorgho fourrager Lurabo et Luzar

Résumé Les deux variétés de sorgho destinées à l’alimentation animale (Lurabo et Luzar) resteront autorisées en France pendant cinq ans supplémentaires.
Mots-clés : Agriculture Végétal Sorgho Variété

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2026, l'inscription des variétés de Sorgho fourrager : Lurabo, Luzar.

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Article 3

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Retrait définitif des espèces végétales

Résumé Les autorités retirent certaines variétés spécifiques d’avoine, sarrasin ou blé d’une base officielle en France pour les retirer définitivement le 31 décembre 2025 tout en permettant leur commercialisation jusqu’au dernier jour d’été suivant.
Mots-clés : Agriculture

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Maïs : San Donato Ho, San Mario RH, San Paolo Ho, San Pedro Ho, San Tadeo RH.
Sorgho fourrager : BMR 41, Iris, Pyrus, Rhodes.
Sorgho grain : Arfrio, Arkanciel, Arkansas, Armille, Arsenal, Balaguere, Lompoul, Québec.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2028.

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Article 4

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Retrait des espèces végétales du catalogue officiel

Résumé Certaines variétés d’avoine ou d’autres cultures végétales seront retirés du catalogue officiel avant fin décembre 2025.
Mots-clés : Agriculture Plantes cultivées Liste officielle Liste B Radiations

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2025, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Evocatixx.
Sorgho grain : Bakers Pride, EUG2112, EUG2122, Nubian.

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Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 29 juillet 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la santé et la protection des végétaux,

E. Koen