Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du nom d'une trésorerie dans le Puy-de-Dôme
Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une trésorerie dans le Puy-de-Dôme pour simplifier son appellation.
Dans les annexes I et III de l'arrêté du 22 décembre 2020 susvisé (NOR : CCPE2035636A), les mots : « Trésorerie spécialisée des EPSMS du Puy-de-Dôme », intégrés au sein des colonnes « poste comptable créé au 1er janvier 2021 » et « comptable nouvellement compétent à compter du 1er janvier 2021 », sont remplacés par : « Trésorerie des EPSMS du Puy-de-Dôme » (Puy-de-Dôme).