Arrêté du 15 janvier 2018

Article 2

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Article 2

Pour l'accomplissement de ses missions, le service est composé des unités éducatives suivantes :

  • l'unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Toulouse Ouest ”, sise 145, avenue de Muret, 31300 Toulouse ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert “ UEMO Toulouse Sud ”, sise 109, avenue de Lespinet, 31400 Toulouse ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert “ UEMO Basso Cambo ”, sise ZAC de Basso Cambo, 1, rue Michel-Labrousse, 31000 Toulouse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 28 janvier 2018 · Dernière version le 14 avril 2023

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Composition des unités éducatives du STEMO Toulouse Saint-Exupéry

Résumé. L'arrêté décrit les trois unités éducatives du service territorial de milieu ouvert à Toulouse.

Pour l'accomplissement de ses missions, le service est composé des unités éducatives suivantes :

  • l'unité éducative de milieu ouvert dénommée “ UEMO Toulouse Ouest ”, sise 145, avenue de Muret, 31300 Toulouse ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert “ UEMO Toulouse Sud ”, sise 109, avenue de Lespinet, 31400 Toulouse ;
  • l'unité éducative de milieu ouvert “ UEMO Basso Cambo ”, sise ZAC de Basso Cambo, 1, rue Michel-Labrousse, 31000 Toulouse.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 14 avril 2023

Modifié parArrêté du 4 avril 2023art. 2 : Modification des missions et de la composition du service territorial éducatif de milieu ouvert Toulouse Saint-Exupéry

En résumé. Le nom du service et les descriptions des unités éducatives ont été mis à jour pour plus de clarté, avec des corrections mineures d'adresses.

En vigueur du vendredi 29 avril 2022 au jeudi 13 avril 2023

Modifié parArrêté du 22 avril 2022art. 2 (V) : Extension du STEMO Toulouse Saint-Exupéry

En résumé. Le texte précise la composition du STEMO Toulouse Saint-Exupéry en ajoutant une nouvelle unité éducative et en modifiant les dénominations des autres unités.

En vigueur du dimanche 28 janvier 2018 au jeudi 28 avril 2022

Source : Légifrance