Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions pour la vérification des exigences préalables
Résumé. Les candidats titulaires du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur et d'un diplôme spécifique sont dispensés de certaines vérifications préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 : Dispense de vérification pour certains diplômés d'aviron
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6