JORF n°0030 du 5 février 2013

Article 2

Article 2

L'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 2008 susvisé est modifié comme suit :
1° Au premier alinéa, il est inséré, entre le mot : « diplômes » et le mot : « suivants », les mots suivants : « ou brevet fédéral » ;
2° Au deuxième alinéa, il est ajouté, après le mot : « " aviron ” », les mots suivants : « ou mention " aviron et disciplines associées ” ».


Historique des versions

Version 1

L'article 6 de l'arrêté du 1er juillet 2008 susvisé est modifié comme suit :

1° Au premier alinéa, il est inséré, entre le mot : « diplômes » et le mot : « suivants », les mots suivants : « ou brevet fédéral » ;

2° Au deuxième alinéa, il est ajouté, après le mot : « " aviron ” », les mots suivants : « ou mention " aviron et disciplines associées ” ».