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Arrêté du 15 janvier 2013

modifiant de l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Simplification des conditions d'obtention de diplômes sportifs

Résumé. Un arrêté simplifie les règles pour obtenir des diplômes en aviron et en navigation de plaisance.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « aviron » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

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Extension des dispenses pour les diplômés en aviron

Résumé. Les candidats avec un diplôme d'Etat en aviron ou en aviron et disciplines associées n'ont plus besoin de vérifier certaines exigences préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions pour la vérification des exigences préalables

Résumé. Les candidats titulaires du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur et d'un diplôme spécifique sont dispensés de certaines vérifications préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'équivalence entre deux diplômes sportifs

Résumé. Le brevet d'éducateur sportif du deuxième degré en aviron est maintenant équivalent au diplôme supérieur en performance sportive, incluant l'aviron et les disciplines associées.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 février 2013

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 janvier 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le mercredi 6 février 2013

Arrêté du 15 janvier 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4