Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des contrôles pour les véhicules lourds
Résumé. L'arrêté modifie la liste des observations pour les contrôles des véhicules lourds, notamment en ce qui concerne l'identification, la prévention des risques d'incendie et les issues de secours.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I (suite) → Version 10
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe I (suite)