Arrêté du 15 janvier 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Art. 4

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Modification des dispenses de vérification des exigences préalables pour les éducateurs sportifs en tir à l'arc

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes en tir à l'arc sont dispensés de vérifier les exigences préalables pour devenir éducateur sportif.

A modifié les dispositions suivantes :

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