A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2008Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 4
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Arrêté du 15 janvier 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu l'arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2008Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 6
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Créé le 4 février 2010
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 15 janvier 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre