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Arrêté du 15 janvier 2010

modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Dispense de vérifications pour les diplômés en tir à l'arc

Résumé. Certains diplômes en tir à l'arc permettent d'être dispensé de vérifications pour devenir éducateur sportif.

La ministre de la santé et des sports,

Vu l'arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Modification des dispenses de vérification des exigences préalables pour les éducateurs sportifs en tir à l'arc

Résumé. Les candidats titulaires de certains diplômes en tir à l'arc sont dispensés de vérifier les exigences préalables pour devenir éducateur sportif.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispenses de vérification pour les diplômés en tir à l'arc

Résumé. Les diplômes en tir à l'arc permettent d'être dispensé de certaines vérifications préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 4 février 2010

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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 janvier 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 4 février 2010

Arrêté du 15 janvier 2010
Article 1
Article 2
Article 3