Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses de vérification pour les diplômés en tir à l'arc
Résumé. Les diplômes en tir à l'arc permettent d'être dispensé de certaines vérifications préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2008Art. 6 : Dispense de vérification pour enseigner le tir à l'arc
→ Version 2
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- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 6