Abrogé par Décret n°2010-967 du 26 août 2010 - art. 5
Créé le 23 janvier 1992 · Abrogé le 28 août 2010
L'arrêté du 23 février 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux grades du corps des conservateurs des bibliothèques est abrogé.
Arrêté du 15 janvier 1992
L'arrêté du 23 février 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux grades du corps des conservateurs des bibliothèques est abrogé.
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Abrogé par Décret n°2010-967 du 26 août 2010 - art. 5
Créé le 23 janvier 1992 · Abrogé le 28 août 2010
L'arrêté du 23 février 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux grades du corps des conservateurs des bibliothèques est abrogé.
Abrogé depuis le samedi 28 août 2010
Abrogé parDécret n°2010-967 du 26 août 2010art. 5
En vigueur du jeudi 23 janvier 1992 au vendredi 27 août 2010
Source : Légifrance