Juriblio
CodesLois & décretsConventions collectivesJournal OfficielPourquoi JuriblioContact
Connexion
CodesLois & décretsConventions collectivesJournal OfficielPourquoi JuriblioContact

Arrêté du 15 janvier 1942

0 article
ActualitésCalendrier

Mesures prévues et textes d’application

Les mesures sont regroupées par disposition. Un texte relié directement à un article apparaît avec celui-ci; les liens établis seulement au niveau du texte sont présentés séparément.

Met en application

  • Décret du 28 juillet 1938 MODIFICATION DES ARTICLES 2, 3 ET 6 DU DECRET DU 15 MAI 1936 RELATIF A L'APPELLATION "ARBOIS"
    • Sans article spécifique
  • Décret du 9 septembre 1937 MODIFICATION DES ART. 3 ET 6 DU DECRET DU 31 JUILLET 1937. VINS D'APPELLATION "ETOILE". DETERMINATION DE LA TENEUR EN SUCRE NATUREL DANS LES MOUTS ET DU DEGRE ALCOOLIQUE MINIMUM
    • Sans article spécifique
  • Décret du 31 juillet 1937 DELIMITATION DE L'AIRE DE PRODUCTION DES VINS D'APPELLATION "ETOILE"
    • Sans article spécifique
  • Décret du 29 mai 1936 DELIMITATION DE L'AIRE DE PRODUCTION DES VINS D'APPELLATION "CHATEAU-CHALONS" PAR COMMUNES
    • Sans article spécifique
  • Décret du 15 mai 1936 AIRE DE PRODUCTION DES VINS D'APPELLATION "ARBOIS" CEPAGES UTILISES. DETERMINATION DE LA QUANTITE DE SUCRE DANS LES MOUTS ET DU DEGRE ALCOOLIQUE MINIMUM
    • Sans article spécifique
Juriblio

Le droit français, reproduit fidèlement et rendu lisible. Données issues de l'open data public.

Télécharger dans l'App Store
Explorer
CodesLois & décretsJournal OfficielRecherche
Juriblio
Pourquoi JuriblioÀ proposL'équipeLa veille : comment ça marcheDevenir testeur ✨Contact
Légal
Mentions légalesConfidentialitéCGU
© 2026 JuriblioJuriblio n'est pas un service officiel ni un conseil juridique. Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs; seuls les textes publiés par Légifrance font foi.