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Décret du 28 juillet 1938
MODIFICATION DES ARTICLES 2, 3 ET 6 DU DECRET DU 15 MAI 1936 RELATIF A L'APPELLATION "ARBOIS"
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DETERMINATION DES CEPAGES DE LA QUANTITE DE SUCRE ET DU DEGRE ALCOOLIQUE.
Décret du 28 juillet 1938