Arrêté du 15 février 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 octobre 2016

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Modification des règles du BRGM

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'organisation du BRGM, un organisme de recherche sur les ressources naturelles.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 octobre 2016

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