Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 janvier 2012 > > Art. 5 > >
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JORF n°0045 du 23 février 2018
Arrêté du 15 février 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-7 et D. 212-35 ;
Vu l'arrêté du 31 janvier 2012 portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 janvier 2012 > > Art. 8 > >
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Article 3
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 février 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier