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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour le diplôme d'arme
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir le diplôme d'arme.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 août 2012Art. 16 : Attribution du diplôme d'arme et possibilité de redoublement
→ Version 2 : Ajout de la possibilité de redoublement pour les stagiaires non diplômésArrêté du 3 août 2012Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme d'arme
→ Version 2 : Ajout de la possibilité de redoublement pour les stagiaires non diplômésArrêté du 3 août 2012Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme d'arme
- Arrêté du 3 août 2012Art. 16, Sct. Chapitre IV : L'attribution du diplôme d'arme