Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de responsabilité de segment et de rôle d'architecte
Résumé Un arrêté de décembre 2022 retire certaines responsabilités à la Direction Générale de l'Armement.
A l'article 2 de l'arrêté du 14 novembre 2022 susvisé, les mots :
« - responsable du segment d'ingénierie défense nucléaire, radiologique, biologique et chimique et architecte des systèmes de détection et d'aide au commandement NRC à DGA ingénierie des projets, direction générale de l'armement, direction technique, Paris. »
sont supprimés.
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