ARRÊTÉ du 15 décembre 2014

Chapitre II : Modification de la division 160

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de sécurité des navires

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour rendre les navires plus sûrs.
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Modification des règles de gestion de la sécurité des navires

Résumé. L'arrêté modifie les règles de gestion de la sécurité des navires en supprimant plusieurs articles et en en créant de nouveaux.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre 160-1 : Code international de gestion de la sécurité.Arrêté du 23 novembre 1987Art. 160-1.01 : Règlement de sécurité maritime
→ Version 2
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 160-1.02 : Quels navires doivent respecter les règles de sécurité ?
→ Version 2
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre 160-1 : Code international de gestion de la sécurité., Art. 160-1.01, Art. 160-1.02, Art. 160-1.03, Art. Annexe 160-1.A.1, Sct. Chapitre 160-2 : Application du code international de gestion de la sécurité (code ISM) par l'administration, Art. 160-2.01, Art. 160-2.02, Art. 160-2.03, Art. 160-2.04, Art. 160-2.05, Art. 160-2.06, Art. 160-2.07, Art. 160-2.08, Art. 160-2.09, Art. 160-2.10, Art. 160-2.11, Art. Annexe 160-2.A.1, Sct. Chapitre 160-3 : Directives pour l'application opérationnelle du code international de gestion de la sécurité (code ISM) par les compagnies, Art. 160-3.01, Art. 160-3.02, Art. 160-3.03, Art. 160-3.04, Art. 160-3.05, Art. 160-3.06, Sct. Chapitre 160-4 : Documents et titres de gestion de la sécurité, Art. 160-4.01, Art. 160-4.02, Art. 160-4.03

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015

Chapitre II : Modification de la division 160
Article 3